PPRT – Tous les documents
Vous pouvez consulter et télécharger (au format pdf) tous les documents concernant le dossier d’approbation du PPRT en date du 18 juillet 2018 :
- A – Plan de zonage réglementaire – 3 Mb
- Arrêté approbation Saint-Clair-du-Rhône publié RAA – 0.126Mb
- B – Règlement – 1Mb
- C – Recommandations – 4 Mb
- Note d’aide à ‘utilisation du PPRT – 0.101Mb
- PDG PPRT – 0.047Mb
- Activités situées dans le périmètre du PPRT