Arrêtés municipaux

Réglementation permanente – circulation interdite aux véhicules de plus de 12 tonnes sauf véhicule de service ou désserte locale. 

Restriction temporaire de circulation Montée de Varambon en agglomération sur la RD 37C à des fins d’entretien par les services techniques de la commune

Arrêté départemental n°30182 Circulation sur la RD4 dû aux travaux Serpolet 30.01 – 31.03

Arrêté Permanent n°39 conditions de circulation des chiens et obligation de ramassage des déjections canines

Arrêté n°71 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, Matinée Pasta E Polpette, Association Mammola – 02.04.2023

Arrêté n°70 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, association SMC Rock Production “Randonnée Pédestre” – 26.03.2023

Arrêté n°69 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, championnat de pétanque – 11.05 & 11.06.2023

Arrêté n°68 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire, entraînements de pétanque – les lundis et vendredis de 13h à 22h30 – 01.05 – 31.10.2023

Arrêté n°67 – Prolongation de l’arrêté n°24 *Restriction temporaire de circulation – 01.03-21.04.2023

Arrêté n°66 – Occupation du domaine public, réparation câble éclairage public avenue du plateau des frères – 27-31.03.2023

Arrêté n°65 – Restriction temporaire de circulation, travaux Elinacom – 06.03-05.05.2023

Arrêté n°64 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, journée écologie et biodiversité du Sou des Écoles Laïques – 01.04.2023

Arrêté n°63 – Occupation temporaire du domaine public, Journée écologie et biodiversité par le Sou des Écoles Laïques – 01.04.2023

Arrêté n°61 – Restriction temporaire de circulation, travaux MSavel – 20.03-03-04.2023

Arrêté n°59 – Modification de l’arrêté n°16, Travaux Serpollet – 02.03-31.03.2023

Arrêté n°58 – Restriction temporaire de circulation – travaux Elinacom – 01.03-02.05.2023

Arrêté n°57 – Arrêté de circulation – randonnée pédestre du comité de Jumelage – 26.03.2023

Arrêté n°56 – Restriction temporaire de circulation – Travaux Vercasson Sarl – 13.03-12.05.2023

Arrête n°53 – Arrêté pour l’année 2023 pour le compte du TE38 entreprise SERPOLLET

Arrêté n°51 – Restriction temporaire de circulation – travaux Constructel – 13 – 27.03.2023

Arrêté n°48 Restriction temporaire de circulation – Travaux ENEDIS – 06.03 – 04.04.2023

Arrêté n°37 occupation du domaine public, entreprise Serpollet raccordement Adisseo 30.01 – 28.04.2023

Arrêté n°31 restriction temporaire de circulation Chemin de Sylvie, Chemin de la Plaine, Avenue Berthelot 01.09.2023 – 31.08.2024

Arrêté n°30 relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le “concert gratuit avec l’Alpée” 18.06.2023

Arrêté n°20 Réglementation temporaire Tournoi de Rugby 22.04.2023

Arrêté n°16 Occupation du domaine public entreprise Serpollet raccordement Adisseo 30.01-28.04.2023

Arrêté n°7 Travaux Suez – Portant réglementation de la circulation sur les voies communales d’intérêt communautaire en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération – jusqu’au 31.12.2023

Arrêté n°6 Travaux EBER – Portant réglementation de la circulation sur les voies communales d’intérêt communautaire en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération – jusqu’au 31.12.2023

Arrêté n°5 Travaux d’entretien et de désherbage – jusqu’au 31.12.2023

Arrêté n°3 Règlementation permanente interdisant la baignade rive gauche du Rhône

Arrêté n°2 Arrêté de campagne de stérilisation de chat errant

Arrêté n°32 prolongation arrêté n°9 chemin de grisolles – 02-24.02.2023

Arrêté n°33 élargissement chemin de Mordant – 06.02-07.04.2023

Délibérations du CCAS

PV Emargement du CA – 27 septembre 2022