Arrêtés du maire et Comptes-rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux
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Arrêtés du maire

Depuis le 1er juillet 2022, la publication de tous les arrêtés municipaux est obligatoire sur le site.

Ci-dessous la liste des arrêtés :

N° 2022-095 et 096 : 13 juillet

N° 2022-097 : restriction temporaire de circulation

2022-098 : restriction temporaire de circulation

N° 2022-099 : dérogation temporaire circulation poids lourds > 3,5T

N°2022-100 : restriction temporaire de circulation

N°2022-101 : restriction temporaire de circulation

N°2022-102 : restriction temporaire de circulation

N°2022-103 : restriction temporaire de circulation

N°2022-104 : restriction temporaire de circulation

N°2022-105 : restriction temporaire de circulation

N°2022-106 : ouverture d’un débit de boissons temporaire

N°2022-107 : ouverture d’un débit de boissons temporaire

N°2022-108 : ouverture d’un débit de boissons temporaire

N°2022-109 : occupation du domaine public

N°2022-110 : Autorisation de vente au déballage

N°2022-111 : Fermeture du parc public « Jardin du jumelage » du centre ville

N°2022-112 : Stationnement et circulation interdits impasse du Jumelage (voie située entre la mairie et le jardin public

N°2022-113 : Stationnement interdit place Charles de Gaulle

N°2022-114 : Restriction temporaire de circulation

N°2022-115 : Restriction de la circulation RD4, rue J Charroin, et rue de la mairie

N°2022-116 : Réduction de la circulation avec alternat rue Berthelot

N°2022-117 : Annule et remplace l’arrêté 2022-113, Stationnement interdit place Charles de Gaulle

N°2022-118 : Annule et remplace l’arrêté 2022-111 fermeture du parc

N°2022-119 : Réglementation temporaire rue Emile Romanet

N°2022-120 : Ouverture d’un débit de boissons temporaire

N°2022-121 : Restriction temporaire de circulation

Arrêtés Préfectoraux

AP_secheresse-Isère_38-2022-09-15-00003 du 15 septembre 2022

AP Sécheresse N° 38-2022-07-07-2022 du 07 juillet 2022 plaçant le département de l’Isère en Alerte Renforcée Sécheresse du territoire Isérois

URBANISME

Liste des avis de dépôt de déclarations préalables au 15/09/2022